Mentions Légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : EXEL MOTOR
• Forme juridique : [à compléter]
• Siège social : 382 chemin grange de Capoun, Les Traverses, 06140 Coursegoules
• SIREN / SIRET : [à compléter]
• Capital social : [à compléter]
• E-mail : contact@exel-motor.com
• Téléphone : [à compléter]

2. Direction de la publication

Directeur(trice) de la publication : [Nom, fonction]

Contact : contact@exel-motor.com

3. Hébergeur

• Nom : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse : [Adresse postale de l’hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone]
• Site web : [URL de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site exel-motor.com (textes, visuels, logos, marques, charte graphique, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite d’EXEL MOTOR est strictement interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Vous y trouverez vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité) et les modalités de contact.

6. Cookies

Le site peut déposer des cookies nécessaires au fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience et/ou marketing. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez la page Politique de confidentialité – Cookies.

7. Responsabilité

EXEL MOTOR s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; EXEL MOTOR ne peut être tenue responsable de leur contenu.

8. Liens externes

La mise en place de liens vers le Site est autorisée sous réserve d’un lien simple (sans framing/embedding) et de mention explicite de la source. EXEL MOTOR se réserve le droit d’exiger la suppression d’un lien non conforme.

9. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur. [Indiquer l’organisme de médiation choisi : nom, adresse, site web]. Plateforme européenne de RLL : ec.europa.eu/consumers/odr.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives.

11. Crédits

Photographies, visuels et éléments graphiques : EXEL MOTOR et/ou leurs propriétaires respectifs. Toute demande d’utilisation doit être adressée à contact@exel-motor.com.

12. Modifications

EXEL MOTOR se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. La date de mise à jour en en-tête fait foi.